Que la carpe commune ???????? et la loi?????

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Que la carpe commune ???????? et la loi?????

Message  roland Uniatowicz le Sam 12 Mar - 16:47

Salut à tous Cool

Extrait de loi donné aux gardes de pêche !!!!!!!!!!!!!!!


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Juste pour encore contester ,il n'y a que la CARPE COMMUNE QUI EST CONCERNEE ??????????????affraid

Et certains doivent detourner encore la loi

Halieutiquement
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Re: Que la carpe commune ???????? et la loi?????

Message  Fernand De Castro le Sam 12 Mar - 21:57

Bonsoir Roland.
Pour ce qui me concerne, je ne sais pas qui a pondu ce "truc" certainement quelqu'un qui a voulu faire très tres court...
Je remet ici l'article L. 436-16 de la LEMA, (loi sur l'eau et les milieux aquatiques) est parue au JO 2006-1772 du 31 décembre 2006. Toujours en vigueur a ce jour...


« Art. L. 436-16. - Est puni d'une amende de 22 500 le fait :
« 1° De pêcher des espèces dont la liste est fixée par décret dans une zone ou à une période où leur pêche est interdite ;
« 2° D'utiliser pour la pêche de ces mêmes espèces tout engin, instrument ou appareil interdit ou de pratiquer tout mode de pêche interdit pour ces espèces ;
« 3° De détenir un engin, instrument ou appareil utilisable pour la pêche de ces mêmes espèces à une période et dans une zone ou à proximité immédiate d'une zone où leur pêche est interdite, à l'exclusion de ceux entreposés dans des locaux déclarés à l'autorité administrative ;
« 4° De vendre, mettre en vente, transporter, colporter ou acheter ces mêmes espèces, lorsqu'on les sait provenir d'actes de pêche effectués dans les conditions mentionnées au 1° ;
« 5° Pour un pêcheur amateur, de transporter vivantes les carpes de plus de 60 centimètres. »
II. - Après l'article L. 436-16 du même code, il est inséré un article L. 436-17 ainsi rédigé :
« Art. L. 436-17. - Les personnes physiques coupables d'une infraction visée aux articles L. 436-14, L. 436-15 ou L. 436-16 encourent la peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit prévue à l'article 131-21 du code pénal. »


Nul part il n'est précisé la catégorie de carpe... On ne parle pas de COMMUNES... mais de CARPES VIVANTES quelle que soit leur ADN...
Je ne sais pas qui à pondu et très mal ré-ecrit ce texte qui peux conduire a l'erreur... Si tu peux nous en dire plus, parce que moi, je n'ai pas été informé de ce "petit manuel du Garde pêche"... Qu'elle est donc la Fédé qui à pondu ce manuel ?

A plus.
Fernand.

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Re: Que la carpe commune ???????? et la loi?????

Message  StéphaneCalmels-Beaulieux le Dim 13 Mar - 17:26

Bonjour,
pour avoir vu différents guide de pêche de plusieurs départements, il apparait que le texte de loi anti-trafic de carpe dans sa globalité est mal résumé voir inexistant, ce qui à pour conséquence que beaucoup de pêcheurs ne connaissent pas la règlementation sur la pêche de la carpe.
Au delà du trafic en bande organisés, de nombreux pêcheurs emmènes leurs carpes pour empoissonner leur propre étang privé ou de connaissance, emmènent leur carpes pour les photographier chez eux parce qu'il n'ont pas d'appareil, bref le constat est alarmant ...
Pour allez plus loin, beaucoup de gardes ne connaissent pas non plus ces lois, non pas eu de formation leur expliquant le trafic et ces enjeux et même si un jour il y avait une affaire à voir le jour à ce sujet, étant donné l'incapacité de nos fédérations de diffuser clairement ces textes, que ce soit sur internet ou sur papier, je pense que les auteurs de l'infraction pourrait jouer sur le fait qu'il n'était pas au courant, guide de pêche et site de leur fédération n'étant pas à jour, il leur suffirait d'apporter ces éléments pour preuves de leur bonne foi ...
Les lois existent mais personne ne fait rien pour les faire appliquer.
Pour ce qui est de la minorité de renseignements que l'on peux trouver, quand enfin quelqu'un décide d'expliquer les textes en vigueur, les guides de pêche parle trop souvent de réglementation sur la pêche à la carpe de nuit,
hors si l'on parle de règlementation générale il faut parler, dire:
""Depuis une demi-heure après le coucher du soleil jusqu'à une demi-heure avant son lever, aucune carpe
capturée ne peut être maintenue en captivité.
De jour comme de nuit il est interdit pour un pêcheur amateur, de transporter vivantes les carpes de plus de 60 centimètres.""

Une demande écrite de la part du GN carpe ne pourrait elle pas être faite à ce sujet à la FNPF, dans le but de demander une harmonisation, une diffusion claire de la règlementation générale de la pêche de la carpe en France ?
A +

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Re: Que la carpe commune ???????? et la loi?????

Message  Fernand De Castro le Dim 13 Mar - 17:50

Bonsoir Stéphane,
Oui, tu as raison, nous en ferrons la demande officielle par courrier.
Et j'insisterais lors de la prochaine réunion des Pêches spécialisés de la FNPF.
Le seul souci que j'entrevois dés à présent, c'est que le temps de redescente de la FNPF, et la réaction de quelques fédé réfractaires, il y aura encore pas mal de déformations sur ce texte...
Ceci dit, si nous ne faisons rien, personne ne le fera pour nous.
Je prends bien note...

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Re: Que la carpe commune ???????? et la loi?????

Message  Robert Saint-Seine le Dim 13 Mar - 18:29

Salut tous

Je vais être sans doute un peu dur, mais je crois que chaque carpiste qui se respecte connait parfaitement ce point de réglementation. Les discussions qui ont animées notre communauté, que ce soit sur l'utilisation ou non du sac de conservation, et la taille limite pour le transport de carpes vivantes, beaucoup s'en souviennent.
C'est pas si vieux et ça a laissé des traces.
Un carpiste qui prétendrai ne pas connaître ce point, obtenu de haute lutte par des collègues passionnés lors de la préparation de la loi dite " LEMA"... c'est pas plutot un péchouilleur ?

J'ai beaucoup cavalé sur les brochures des fédés (lors de recherches sur la PdN en 2011), et surf très souvent sur les sites carpistes. Ces points de réglementation s'affichent encore très très souvent, et ça revient encore dans certains débats...la preuve.
Il est aussi un principe juridique qui s'impose systématiquement ..."NUL n'est censé ignoré la loi". Et ça, un juge ne manque jamais de le rappeler à un contrevenant, surtout s'il y a des suspicions de trafics et profits illégaux.

Roland dénonce un truc qui est assez énorme, et c'est vrai que connaître la source d'une telle coquille serait une bonne chose. Ca démontre que tout n'est pas bordé.

Maintenant, faut-il pas demandé tout simplement...
- Un peu plus de sérieux dans le recrutement de certains gardes
- Et un peu plus de responsabilité de la part de certains pêcheurs, qui auraient tendances à se comporter qu'en touristes consommateurs, insouciants même du milieu aquatique qu'ils fréquentent ?
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Re: Que la carpe commune ???????? et la loi?????

Message  Fernand De Castro le Dim 13 Mar - 18:52

La mon Robert,
C'est clair que j'approuve aussi.
Surtout le dernier paragraphe:
"- Un peu plus de sérieux dans le recrutement de certains gardes
- Et un peu plus de responsabilité de la part de certains pêcheurs, qui auraient tendances à se ne comporter qu'en touristes consommateurs, insouciants même du milieu aquatique qu'ils fréquentent ?"


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Re: Que la carpe commune ???????? et la loi?????

Message  StéphaneCalmels-Beaulieux le Dim 13 Mar - 18:59

Je ne suis pas tout à fait d'accord, tout le monde ne s'intéresse pas à tout ce qui gravite autours de la pêche à la carpe, le temps que je passe au bord de l'eau ou dans l'associatif pêche ou encore devant mon p.c ne me feront pas penser le contraire.
Le pêcheurs consommateur est bel et bien présent, beaucoup plus nombreux qu'on ne le pense, est ce un mal ?
Je ne le pense pas ...
Le rôle des Fédérations de pêches est d'informer les pêcheurs à travers les guides de pêches ainsi que via leurs site internet sur la règlementation de la pêche en vigueur en France, ou du moins sur leur département concerné, dans le but d'assurer leur mission de protection des milieux aquatiques, il faut quand même rappeler que le guide est normalement fourni avec la carte de pêche, si eux ne diffusent pas les bons éléments voir ne les diffuses pas, qui doit le faire ?
Cette règlementation doit être diffusé dans les points d'informations stratégique pour le pêcheur par nos instances et la loi doit être appliquée.

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Re: Que la carpe commune ???????? et la loi?????

Message  Robert Saint-Seine le Dim 13 Mar - 19:17

Bonsoir Stéphane

Sur notre site web, je viens de mettre à jour la rubrique "pêche de nuit" pour la région Rhone-Alpes. Ca concerne donc les départements 01 - 07 - 26 - 38 - 69 - 73 et 74.
Entre les sites des fédés, les brochures 2011, et les derniers arrétés préfectoraux, de chacun de ces départements, il me semble bien (je pense pas avoir révé) que tout est mentionnés sur la conservation interdite de nuit, et l'interdiction de transport.
Ce qui veut pas dire que ce pourrait pas être mis en avant de façon plus visible.

Le liens utiles sont dans les 7 pages du site...à voir donc.
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Re: Que la carpe commune ???????? et la loi?????

Message  StéphaneCalmels-Beaulieux le Dim 13 Mar - 22:40

Bonsoir Robert,
une très bonne nouvelle si la région Rhone-Alpes communique bien en ce sens.
Sur le Maine et Loire, le guide du pêcheur 2011 papier n'est pas à jour, je leur ai signalé le problème il y a quelques semaines maintenant. Leur site internet est par contre lui à jour, encore que: (je vais les recontacter)
Voilà ce que l'on y trouve
Réglementation générale:
Pour pêcher la carpe de nuit, la carte "majeur", "mineur", "découverte femme", vacance ou deux cartes journalières sont obligatoires.
La pêche de la carpe de nuit est autorisée à l’aide de 4 lignes montées sur cannes avec hameçon simple garni de bouillettes ou d’esches végétales exclusivement. Seule, la pêche du bord est autorisée. Cette pêche est possible toute l’année à toute heure sur des secteurs définis par arrêté préfectoral.
A partir du 1er Janvier 2007, afin de lutter contre le trafic de carpes, il est interdit à tout pêcheur amateur de transporter vivantes les carpes de plus de 60 centimètres. Tout contrevenant encoure le risque d'être puni d'une amende de 22 500 euros ainsi que la confiscation du matériel qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction.
Aucune carpe capturée par les pêcheurs amateurs aux lignes ne peut être maintenue en captivité ou transportée depuis une demi-heure après le coucher du soleil jusqu’à une demi-heure avant son lever. Remise à l’eau immédiate.

Jusque là tous va bien, sauf que si l'on insère ce texte tel quel sur une page ayant pour titre : Parcours de la pêche à la carpe de nuit ou pêche à la carpe de nuit etc ...
Alors ce texte sera interprété comme une réglementation relative à la pratique de la pêche à la carpe de nuit et non comme une règlementation générale sur la pêche de la carpe !
Je vais donc leur demander d'insérer la mention (de jour comme de nuit) à l'emplacement suivant de façon à ce que le texte de loi anti-trafic soit bien interprété:
Réglementation générale:
Pour pêcher la carpe de nuit, la carte "majeur", "mineur", "découverte femme", vacance ou deux cartes journalières sont obligatoires.
La pêche de la carpe de nuit est autorisée à l’aide de 4 lignes montées sur cannes avec hameçon simple garni de bouillettes ou d’esches végétales exclusivement. Seule, la pêche du bord est autorisée. Cette pêche est possible toute l’année à toute heure sur des secteurs définis par arrêté préfectoral.
A partir du 1er Janvier 2007, afin de lutter contre le trafic de carpes, il est interdit (de jour comme de nuit) à tout pêcheur amateur de transporter vivantes les carpes de plus de 60 centimètres. Tout contrevenant encoure le risque d'être puni d'une amende de 22 500 euros ainsi que la confiscation du matériel qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction.
Aucune carpe capturée par les pêcheurs amateurs aux lignes ne peut être maintenue en captivité ou transportée depuis une demi-heure après le coucher du soleil jusqu’à une demi-heure avant son lever. Remise à l’eau immédiate.
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Re: Que la carpe commune ???????? et la loi?????

Message  menjoz stephane le Dim 13 Mar - 22:56

la il y a une chose que je ne comprend pas , ce truc de jour et de nuit pour le transport des carpe vivante de plus de 60 cm , c'est interdit point barre que ce soit de jour , de nuit , sous la neige ,sous la pluie , on ne peux pas interpréter cette loi elle est très simple et applicable depuis la LEMA de 2006 il est interdit de transporter vivante des carpes de plus de 60 cm ! simple clair et précis , c'est interdit , de plus chaque fédération de peche en France a obligation de le mentionner sur leur dépliant , je parle en connaissance de cause faisant partie d'une APPMA depuis 1 ans et ayant un père garde peche .de plus je vient de regarder sur le dépliant de ma fédé , ceci est bien écrit dans la rubrique peche de la carpe en dehors de la partie peche de nuit , sur la réglementation générale de la peche en encadré vert et même précisée en 1 ere et 2 ene catégorie
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Re: Que la carpe commune ???????? et la loi?????

Message  StéphaneCalmels-Beaulieux le Dim 13 Mar - 23:17

Je répète:
si la mention (de jour comme de nuit) ne figure pas dans la partie pêche de nuit alors elle sera interprété comme de nuit uniquement, même si elle est marqué ailleurs, sur une autre page que peux de personnes auront lu.
La majorité des carpistes iront voir directement la page des secteurs de nuit et y liront la règlementation sur cette même page sans pour autant allez voir le reste du guide, c'est pourquoi il n'est pas étonnant de voir beaucoup de personnes qui ne connaisse pas, interprète mal cette loi.

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Re: Que la carpe commune ???????? et la loi?????

Message  menjoz stephane le Lun 14 Mar - 7:11

StéphaneCalmels-Beaulieux a écrit:Je répète:
si la mention (de jour comme de nuit) ne figure pas dans la partie pêche de nuit alors elle sera interprété comme de nuit uniquement, même si elle est marqué ailleurs, sur une autre page que peux de personnes auront lu.
La majorité des carpistes iront voir directement la page des secteurs de nuit et y liront la règlementation sur cette même page sans pour autant allez voir le reste du guide, c'est pourquoi il n'est pas étonnant de voir beaucoup de personnes qui ne connaisse pas, interprète mal cette loi.
ben écoute je suis dans le département de la peche de la carpe en France et je peux te dire que même les hollandais connaissent très bien la loi , après est ce qu'ils la respectent , ca c'est autres chose , font ils les mogols pour essayer d' atténuer les peines et PV ? bien sur mais les loi sont très bien connue
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Re: Que la carpe commune ???????? et la loi?????

Message  JL Fuhry le Lun 14 Mar - 15:05

Salut à tous,

Ayant fait partis des personnes qui a oeuvré avec l'UNCM et le GN pour lutter contre le trafic de carpes, et ayant été président d'AAPPMA durand plusieurs année j'ai effectivement constaté que bon nombre d'AAPPMA n'avais aucune info à ce sujet, d'ailleurs le BAS-RHIN fût le premier département ayant mis en place cette reglementation que j'avais fait voté par les président d'AAPPMA en 2006 lors du congrès de la fédération, ce décret est très simple ils concerne toutes les carpes. Pour faire simple cela démontre que trop souvent le changement de réglementation ne fait pas toujours partis des points important des AG.
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Re: Que la carpe commune ???????? et la loi?????

Message  jean alfonso le Mar 15 Mar - 4:06

Fernand De Castro a écrit:La mon Robert,
C'est clair que j'approuve aussi.
Surtout le dernier paragraphe:
"- Un peu plus de sérieux dans le recrutement de certains gardes
- Et un peu plus de responsabilité de la part de certains pêcheurs, qui auraient tendances à se ne comporter qu'en touristes consommateurs, insouciants même du milieu aquatique qu'ils fréquentent ?"


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Re: Que la carpe commune ???????? et la loi?????

Message  Robert Saint-Seine le Mar 15 Mar - 5:44

Salut

2ème café...matinal, déjà à cogiter sur ce fil.
"Cent fois sur le métier remettre son ouvrage" ... Ca me retombe en mémoire, mais il parait que c'est par la percévance qu'on arrive à faire passer les messages.

Alors je me dis que, sur la page 0 du site du GN Carpe, il est peut être pas inutile d'afficher ceci...

Ne jamais oublier que...
- De jour comme de nuit, le transport d'une carpe vivante de plus de 60 centimètres, est interdit au pêcheur amateur
- 1/2 heure après le coucher du soleil, le pêcheur ne peut garder une carpe en captivité, et ce jusqu'à 1/2 heure avant le lever du soleil


Je l'ai affiché tel que ... [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]. Formulation, virgule, couleur on peut en discuter...le seul truc, ce doit être le plus court possible pour se graver dans certaines mémoires sélectives. Very Happy
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Re: Que la carpe commune ???????? et la loi?????

Message  StéphaneCalmels-Beaulieux le Mer 16 Mar - 0:18

Une bonne chose, merci robert !

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Re: Que la carpe commune ???????? et la loi?????

Message  laurent fougeras le Jeu 17 Mar - 14:32

Je pense qu'il faut comprendre le terme "carpe commune" comme regroupant le genre Cyprinus Carpio ( écaillée , miroir, koï, cuir) en opposition à l'appelation que l'on donne à la carpe de souche sauvage écaillée.

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