Organisation compétitions (Enduro, challenge)...

Fernand De Castro a écrit:
quasiment la totalités des fédés

Si tu parle des doutes de la DDA, c'est que tu t'est renseigner, c'est très bien, et je suis sur, qu'ils resterons très évasifs, en plus, ce n'est pas de leur ressorts puisque eux gère les domaines, et la pêche loisir ou pro...
Pas la partie sportive ou de concours, qui à la limite, peux presque se passer de la moindre de leur autorisation... Il y a aussi des lois la dessus, (mais c'est un autre débat, qui pourrais nuire, et il n'est pas encore d'actualité)...
N'hésitez pas à contacter vos assureurs et à leur poser à eux aussi la question...
Moi, sur cette partie, je n'est pas bien plus a dire que ce que je viens d'écrire juste ici...
Le reste, c'est qu'il appartiens a chacun de s'informer...
Nul n'est sensé ignorer la loi, nous, notre rôle c'est d'informer, et de veiller a ce que la concurrence soit loyale...
Personnellement, Je me fout royalement qu'a la suite de nos multiples annonces, et mise en garde, des responsables de clubs ou autre, payent toute une vie, pour un "détail"... Ou juste passent par la case 6 m²...
Cela ne me concerne plus, sauf si bien sur, il y a pub, sur cette compétition, et qu'un de nos membre, prenne des risques... dans ce cas...
Sachez quand même, qu'un de ces matins, nous risquons tous d'être licencié sportif d'office en prenant une carte de pêche, (c'est peut être même déjà quelque part dans les cartons, qui sais??? )
Là, plus de problèmes, (quoi que...) Il faudra juste faire une déclaration obligatoire à l'assureur, ce qui est déjà le cas (je le rapelle juste au passage, tiens au fait, qui le fait ?)...
Tout sera bien plus simple, mais nous n'y sommes pas encore...

C'est quand même dur de fédérer aujourd'hui...
Je comprend mieux, pourquoi il y a de moins en moins de bénévoles moi aussi...

Suis presque tenté de dire toutes car de mémoire une AG FNPF a demandé aux fédés de se mettre à jour et d'intervenir y comprit au niveau des AAPPMA pour qu'elles se mettent elles-mêmes en conformité avec les statuts types.
Ai pas encore reposé la main dessus mais avais trouvé ça sur le Net. Faut fouiller un peu !

Le pourqiuoi était de se mettre en conformité avec ce qui suit, et dont l'origine est la dérive des objectifs initiaux et redéfinis par la LEMA entre autres. Pour être proche de certaines AAPPMA ce n'est toujours pas fait pour toutes, et sur l'accident survenu, évoqué plus haut, je pense que le cas va pas être simple à régler.
Des assurances vont jouer mais c'est jamais gratuit et sans suites.
La Sécu va faire une facture, une assurance va payer, mais va chercher à faire recouvrir. Experts, juristes...et sans être le plus au fait, je ne doute pas un instant que le seul fait de la non conformité de statuts, et d'activités sans rapport avec l'objet d'une AAPPMA peut donner le bon prétexte à certains assureurs d'enfoncer le clou.
Et là pour avoir eu l'occasion de bien éplucher le code des assurances...c'est une usine à gaz, qui est bien faite pour botter en touche au moindre défaut.

Je viens juste de remettre la main sur ceci...

Arrêté du 17 juillet 2008 fixant le modèle de statuts des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
NOR: DEVO0817533A

..................

Art. 1

Les fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique doivent adopter les statuts dont le modèle figure en annexe, avant le 31 décembre 2008.

Art. 2

L'arrêté du 9 décembre 1985 modifié fixant les statuts des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture est abrogé.

................
A N N E X E


STATUTS TYPES DES FÉDÉRATIONS DÉPARTEMENTALES DES ASSOCIATIONS AGRÉÉES DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE

................
TITRE II
OBJET


La fédération a pour objet :
― le développement durable de la pêche amateur, la mise en œuvre d'actions de promotion du loisir-pêche par toutes mesures adaptées ;
― la protection des milieux aquatiques, la mise en valeur et la surveillance du domaine piscicole départemental.
Elle assure la collecte auprès des AAPPMA de la redevance pour protection du milieu aquatique et de la cotisation pêche et milieux aquatiques.
Elle définit et coordonne les actions des associations adhérentes concourant à cet objet.
La fédération peut être chargée de toute mission d'intérêt général en rapport avec son objet social.
Pour la poursuite de ses objectifs, la fédération est chargée :
1. De participer à l'organisation et à la connaissance de la pratique de la pêche, à toutes les actions en faveur de la promotion du loisir pêche, en favorisant en particulier la réciprocité ;
2. De concourir au développement du tourisme et de l'activité économique du département ;
3. De mener des actions d'information, de formation et d'éducation en matière de protection des milieux aquatiques et du patrimoine piscicole et d'éducation à l'environnement, au développement durable et à la biodiversité ;
4. De susciter et coordonner les activités des associations adhérentes, de les soutenir en leur apportant une assistance financière, technique et juridique, de veiller à la bonne exécution de leurs obligations statutaires et d'assurer sur le plan départemental toutes les liaisons nécessaires avec l'administration et de centraliser les informations ;
5. de participer à la définition des orientations départementales de gestion des ressources piscicoles, et notamment participer à l'élaboration et à l'actualisation du schéma départemental de vocation piscicole, conformément à l'article L. 433-2 du code de l'environnement ;
6.D'établir, si nécessaire, un plan départemental de protection et de gestion piscicole et de veiller à la compatibilité des plans de gestion des associations adhérentes avec ce plan ;
7. De donner un avis aux autorités compétentes sur tout aménagement ou mesure susceptible de porter atteinte à la qualité des milieux aquatiques, à leurs peuplements piscicoles et à la pratique de la pêche, ainsi que sur la création de piscicultures et de proposer des mesures compensatoires si nécessaire ;
8. De concourir à la police de la pêche et de veiller à la protection du patrimoine piscicole et des milieux aquatiques, en particulier en participant à la répression du braconnage, à la lutte contre la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ;
9.D'effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole, tels des inventaires piscicoles, la constitution de réserves, l'aménagement de frayères, des opérations de repeuplement, l'établissement de passes à poissons et, plus généralement, toute réalisation nécessaire à l'accomplissement du but qu'elle s'est fixé ;
10. De détenir à titre onéreux ou gratuit, éventuellement dans le cadre des articles L. 432-1 et L. 435-5 du code de l'environnement, des droits de pêche qu'elle exploite dans l'intérêt des membres des associations adhérentes. Elle est alors assujettie aux mêmes obligations de protection et de gestion que ces associations pour les droits ainsi exploités ;
11.D'assurer la récupération trimestrielle auprès des associations adhérentes du produit de la cotisation statutaire fédérale et de la « cotisation pêche et milieux aquatiques » ainsi qu'auprès des AAPPMA et, le cas échéant, dans les conditions fixées par la réglementation, de l'ADAPAEF, de la redevance pour protection du milieu aquatique prévue à l'article L. 213-10-12 du code de l'environnement ;
12. De reverser à l'agence de l'eau concernée la redevance pour protection du milieu aquatique et à la Fédération nationale de la pêche et de la protection du milieu aquatique, la cotisation prévue à l'article L. 434-5 du code de l'environnement selon l'échéancier défini par cette dernière ;
13.D'associer à ses travaux les associations de pêche spécialisées.

je ne me suis pas renseigné puisque nous allons nous affilier. j'aime bien connaitre le fond des choses c'est tout! j'aurais bien aimé avoir quelques noms de fedes... je pense que mes questions ne sont pas forcement inutiles.

L'isère a fait sa mise à jour des statuts mais pas toutes ses AAPPMA

Elles ne sont pas du tout inutiles, bien au contraire, mais c'est vrais aussi, que je ne suis pas juriste, mais qu'en se renseignant un peu, on trouve tout sur tout...
Robert qui lui, est une vraie encyclopédie vivante d'ailleurs son site le prouve... [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] à visiter absolument...

Moi aussi Robert, j'ai faillis écrire toutes, idem pour les les AAPPMA, (Se sont les mêmes statuts) mais dans le doute, j'ai écris la plupart... Ce que je sais, c'est que c'était une mise en demeure de la FNPF...
Si on lis bien les statuts types, fédé et AAPPMA, A AUCUN MOMENT, on ne parle de concours, etc etc...
Ce n'est je le répète pas dans leur missions ou prérogatives...

Allais justement modifier mon post précédent ainsi...
L'isère a fait sa mise à jour des statuts mais pas toutes ses AAPPMA

Je complète en ajoutant juste que pour nous FFPFC-GNC, la gestion FNPF et FD est pas de notre ressort, bien sûr. Maintenant attirer l'attention de certains est sans doute un devoiir. Et si certaines Fédérations n'appliquent pas la loi, les décrets...là ça craint

Fernand De Castro a écrit:Merci Stéphane d'avoir mis cet exemple,
Malheureusement, ce n'est pas le seul....
Comme je l'ai écrit plus haut, non seulement l'enduro tue l'enduro, mais en plus, certains organisateurs prennent des risques INCONSIDÉRÉS...
Ne voit on pas régulièrement des personnes noyés, des jambes cassés, des chutes, j'en passe et des meilleurs...
Ce que nous souhaitons faire, ce n'est pas interdire l'organisation d'enduros ou faire régner une quelconque "monarchie", (c'est dommage de le penser)...
En revanche, c'est notre rôle il me semble de mettre en garde, tout le monde, de créer les conditions optimales, et de ne pas laisser faire n'importe quoi.
Mais devons mettre des gardes fou, dire: nous ne tolérons plus certaines pratiques, Maintenant c'est a vos risques et périls...

Concernant la nouvelle version du Trophée, qui est une très belle manifestation, sur un site idyllique, il ne devrais pas y avoir de souci pour l'accréditation GN, J'ai informé Sébastien qui n'est pas un débutant, et qui connais les ficelles, pendant le Forum, tout devrais être fait rapidement.
Par contre ce qui m'énerve un peu, c'est que les dates se chevauchent avec nos finales du CdF. Et ça, c'est assez gonflant. parce que le monde des compétiteurs, n'est quand même pas extensible, et qu'a chaque fois, c'est du monde en moins pour l'une ou l'autre des compétitions.
Pour cette année, nous serons certainement cool, mais l'an prochain, que ce soit la WCC, le Trophée, ou autre, nous n'accréditerons rien sur les même dates que les finales, ou manifs nationale... Ce qui est la moindre des choses, ne serais-ce que pour la partie médias, et la non-concurrence...

Voila..
A plus.

euh notre affiliation est partie aujourd'hui. par contre je viens de lire que cette annee vetes cool avec wwc ou trophee? je trouve que vous n'avez pas ete tres "cool" dans vos mails envoyés conjointement aux differentes instances. ou alors j'ai mal compris ce post? possible avoir une explication?

j'espere pas deux vitesses entre grosses machines commerciales et petit club dynamique..... WWC rien le Trophee rien et nous TEAM58 petite tape derriere la tete. je pense et j'espere me tromper dans ma lecture.

""""""Concernant la nouvelle version du Trophée, qui est une très belle manifestation, sur un site idyllique, il ne devrais pas y avoir de souci pour l'accréditation GN, J'ai informé Sébastien qui n'est pas un débutant, et qui connais les ficelles, pendant le Forum, tout devrais être fait rapidement.
Par contre ce qui m'énerve un peu, c'est que les dates se chevauchent avec nos finales du CdF. Et ça, c'est assez gonflant. parce que le monde des compétiteurs, n'est quand même pas extensible, et qu'a chaque fois, c'est du monde en moins pour l'une ou l'autre des compétitions.
Pour cette année, nous serons certainement cool, mais l'an prochain, que ce soit la WCC, le Trophée, ou autre, nous n'accréditerons rien sur les même dates que les finales, ou manifs nationale... Ce qui est la moindre des choses, ne serais-ce que pour la partie médias, et la non-concurrence... """""

je me suis permis de cité fernand car la partie cool ne concerne que les dates d'organisation pour cette année exclusivement , pour le reste il n'existe aucune faveur ou assouplissement la tape derriere la tête a été la même

ok chef! no soucis.je m'inquietais un peu.

Avez vous recu le courrier d'affiliation? sommes nous affiiés? pouvons nous confirmer les inscriptions des concurrents? et que la fête puisse avoir lieu?

Si tu as envoyé cela à Fernand, tu devrais avoir un retour avant longtemps.
A une longueur des Championnats de France Jeunes, il est peut être un petit peu sur le grill...
Maintenant s'il y a le feu, tu peux sans doute le contacter directement par téléphone
( coordonnées sur le site web du GN ) !?

Bon courage à toi pour cette manifestation !

Voici ma contribution, le GN CARPE peux t'il commenter ce texte de loi officiel recu directement du ministere des sport concernant l'organisation de competition sportive ...........

Je peux fournir a tous les textes complet pour pouvoir organiser sans affiliation et en toute légalité des enduros..............merci d'avance


LIVRE Ier
ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES


TITRE PRÉLIMINAIRE
PRINCIPES GÉNÉRAUX

TITRE III
MANIFESTATIONS SPORTIVES

Chapitre Ier
Organisation des manifestations sportives

Section 1
Rôle des fédérations
Article L. 331-1
Les fédérations délégataires édictent des règlements relatifs à l'organisation de toutes les manifestations dont elles ont la charge dans le respect notamment des règles définies en application de l'article L. 123-2 du code de la construction et de l'habitation.
Article L. 331-2
Toute compétition, rencontre, démonstration ou manifestation publique de quelque nature que ce soit, dans une discipline sportive, qui n'est pas organisée ou autorisée par une fédération sportive agréée fait l'objet d'une déclaration à l'autorité administrative un mois au moins avant la date de la manifestation prévue.

L'autorité administrative peut, par arrêté motivé, interdire la tenue de cette manifestation lorsqu'elle présente des risques d'atteinte à la dignité, à l'intégrité physique ou à la santé des participants.
Article L. 331-3
Le fait d'organiser une des manifestations définies au premier alinéa de l'article L. 331-2 sans avoir procédé à la déclaration prévue au même alinéa, ou en violation d'une décision d'interdiction prononcée en application du deuxième alinéa du même article, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.

donc moi j'ai une seule question

qui est la fédération délégataire pour l'organisation d'enduro de pêche a la carpe ? il me semble que c'est la ffpsc qui a donner les plein pouvoir au GN carpe et donc tout enduro est soumis a l’approbation du GN carpe qui est la fédération délégataire de la FFPSC , elle même nommer par le ministère des sports pour gérer les compétition de pêche en France.
donc les enduro doivent tous êtres valider par le GN carpe qui est la seule organisation reconnue légalement par le ministère des sports pour l'organisation de toutes compétitions du monde de la carpe , dans le texte il est bien dit la fédération délégataire qui gère , et le GN carpe est justement cette entité légale

Suite au contact avec le ministere des sport, une mairie ou une prefecture ( ou sous prefecture )est une autoritée administrative ............

et je pense que le GN Carpe n'a pas delegation pour editer des arretés (prefectoraux ou communaux) interdisant des enduros............

Dans ce texte il est meme question des titulaires "licenciés" qui participerai a des enduros qui ne sont pas sous la coupe du GN carpe ou bien des enduros sans autorisations de l'administration.......

Michael a écrit:Suite au contact avec le ministere des sport, une mairie ou une prefecture ( ou sous prefecture )est une autoritée administrative ............

donc ces entités on les beaux de pêches sur tous les plans d'eau de France ??? pour moi la seule autorités administrative est celle que le ministère a nommée comme délégataire de l’activité sportive pêche , donc la ffpsc et de ce fait le GN carpe qui est la section carpe de cette fédération sportive agrées , pour info a compter de 2013 il existera en France un GN carnassier qui auras la gestion de toutes les compétitions pêche des carnassiers , comme le GN carpe pour la carpe , alors arrêtons de vouloir se mettre a la place des lois car au final c'est nous pécheurs qui allons en pâtir avec une interdiction totale de toutes compétition en dehors de celle organisée pour les championnat de France, le GN carpe a été nommer pour gérer les enduros , qu'est qui vous gênes la dedans ?

Michael a écrit:et je pense que le GN Carpe n'a pas delegation pour editer des arretés (prefectoraux ou communaux) interdisant des enduros............

Dans ce texte il est meme question des titulaires "licenciés" qui participerai a des enduros qui ne sont pas sous la coupe du GN carpe ou bien des enduros sans autorisations de l'administration.......

oui mais il a autorités d'informer que l'enduro en question n'est pas conforme au cahier des charge de la fédération sportive dont vous dépendez et la l’arrêtes (préfectoral ou communal )peux être établis

oui, je suis d'accord mais qu'en est il des eaux public du domaine privé ou le droit de peche n'est pas a l'etat mais a une commune ( ou il faut néanmois la carte federal) et ou le droit de peche est cedé en gestion a une association ( par convention ou location).

Et je vois mal le GN carpe s'interposer face a un prefet qui signe au regard de la loi.

Mais la je vois 2 textes de loi, 2 facon de voir les choses mais je vois mal le GN s'interposer lors d'organisation d'enduro non affilié alors que les organisateurs ont suivi un reglement avec texte officiel a l'appui et toutes les autorisations necessaire ( prefectoral ou communal).

je viens d'aller discuter avec le maire de ma commune et il m'a certifier qu'il ne pouvais en aucun cas donner l'autorisation d'organisation d'une compétition de pêche sans l'accord signée de la fédération sportive détentrice des droits d'organisations , tout comme un préfet , il ma garanti qu'ils étaient obliger de demander l'autorisation a la fédération de pêche et a la fédération sportive détentrice des droits d'organisations , il a déjà fait la procédure par deux fois et il est formel

bonjour! nous ne sommes pas sur la liste des clubs affiliés malgré notre dossier renvoyé. normal? oubli?
nous avons recu les licences vierges. a nous de les remplir?
nous avons donc organisé notre enduro sans avoir recu notre attestation d'affiliation.

personne ne peut m'eclairer?

Salut Team 58
pour l'inscription sur le site c'est un oubli, ou pas eu le temps de mettre a jour
mais pour le reste il serait bien que tu appelle ou envois un mail à notre président.

ok ca marche! merci!